Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes commandes passées sur le site Internet https://abcdecriture.com  et ses sous domaines.

Le présent site https://abcdecriture.com (ci-après « le Site ») est édité par DURIEZ Sandra, nom commercial abc d’écriture (E.I, sous régime de la micro-entreprise), au capital de 0 €, dont le numéro de SIRET est 94801202600019, et dont le siège social est 55 rue des Girondins, 69007, Lyon, France.

Dans les Conditions Générales de Ventes suivantes, les termes « Prestataire », Sandra DURIEZ, abc d’écriture, désigneront tous la même entité : l’entreprise individuelle de Sandra DURIEZ (E.I.)

Est considéré comme « client » toute personne physique ou morale réalisant auprès de ce site une commande validée par notre plateforme de paiement sécurisée, par chèque ou tout autre moyen de paiement autorisé.

Les CGV sont applicables exclusivement à la vente en ligne des services de DURIEZ Sandra (abc d’écriture) sur le Site. Le contenu du Site est consultable par les internautes dans le cadre d’un usage strictement personnel pour le contenu gratuit, et en contrepartie du paiement d’un prix pour le contenu payant et les prestations de DURIEZ Sandra (abc d’écriture).

Les CGV sont rédigées ainsi que l’ensemble des informations contractuelles mentionnées sur le site en langue française.

Les CGV sont mises à la disposition des Clients sur le Site de abcdecriture.com où elles sont directement consultables et peuvent également lui être communiquées sur simple demande par courrier électronique ou courrier postal.

Les CGV sont opposables au Client qui reconnaît, en cochant une case prévue à cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant de passer commande.

La validation de la commande par sa confirmation vaut adhésion par l’acheteur aux CGV en vigueur au jour de la commande dont la conservation et la reproduction sont assurées par le vendeur professionnel conformément à l’article 1127-2 du code civil (ancien C. civ., art. 1369-4).

DURIEZ Sandra (abc d’écriture) se réserve la faculté de modifier ses CGV à tout moment.

En cas de modification des CGV, les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande dont une copie datée à ce jour peut être remise à sa demande au Client.

La nullité d’une clause contractuelle n’entraîne pas la nullité des CGV, sauf s’il s’agit d’une clause impulsive et déterminante ayant amené l’une des parties à conclure le contrat de vente.

L’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des CGV par DURIEZ Sandra (abc d’écriture) ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des CGV qui continuent à produire leurs effets.

a. Les tarifs des coachings individuels sont disponibles sur la page de vente du Site.

b. Les modalités de rendez-vous et les prix sont clairement stipulés sur la page de vente.

c. Sandra DURIEZ n’a pas d’obligation de résultats, mais s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour accompagner le Client.

d. Les coachings individuels sont valables 1 an à compter de la date de validation du contrat. Sandra DURIEZ recontactera le Client pour convenir ensemble des dates des séances. Les dates dépendront de la disponibilité des créneaux et seront décidées d’un commun accord avec le Client.

a. Les tarifs des accompagnements à l’écriture et des bêta lectures sont discutées avec le Client et clairement détaillés dans un devis.

b. L’acceptation du devis, par signature, engage le Client dans un contrat de prestation. Dès lors, la totalité du montant indiqué sur le devis est dû.

c. Le Client s’engage à fournir le nombre de mots exact de son manuscrit. En cas d’erreur de sa part, Sandra DURIEZ n’est pas tenue à un remboursement. Si le nombre de mots est inférieur, Sandra DURIEZ est en droit d’exiger une révision du contrat pour qu’il corresponde au nombre de mots actuel OU de suspendre la prestation lorsque le nombre de mots est atteint.

c. Le Prestataire s’engage à rendre la bêta-lecture dans les 3 mois à compter de la date de début spécifiée sur le devis, sauf rectification de sa part.

d. En tout état de cause, si le Prestataire n’a pas commencé à travailler sur le texte du Client après 1 an, le Client est en droit d’exiger un remboursement.

a. Les services fournis dans le cadre des ateliers d’écriture sont détaillés sur la page de vente du Site.

b. Le Prestataire s’engage à animer un atelier d’1h30.

c. La tenue de l’atelier est conditionnée à la présence d’un nombre minimum de participants (4 personnes). Le prestataire peut annuler l’événement jusqu’au dernier moment si cette condition n’est pas remplie.

d. En cas d’annulation par le Prestataire, le Client est en droit d’exiger un remboursement.

e. L’achat d’un atelier d’écriture est valable pour la date indiquée lors de l’achat. Une absence du Client le jour J ne permet pas de demander un remboursement.

Toutes les offres ci-dessus, à l’exception des ateliers d’écriture, donnent accès au Discord d’abc d’écriture (l’Antre-Plumes). L’accès à ce groupe d’échange est garanti pour un an à compter de la date d’achat.

En application de l’article L 111–1 du code de la consommation, DURIEZ Sandra (abc d’écriture) invite les internautes à consulter, sur le Site, le détail des produits et prestations, les prix et les dates de livraison et des événements, lesquels peuvent varier.

Les offres en vigueur sont celles affichées sur le Site au jour de l’enregistrement de la commande, DURIEZ Sandra (abc d’écriture) se réservant le droit de les modifier à tout moment.

Les produits et services sont conformes aux prescriptions du droit français en vigueur relatives à la sécurité et à la santé des personnes, à la loyauté des transactions commerciales et à la protection des Clients au moment de leur mise sur le marché.

Les offres sont proposées dans la limite des stocks disponibles. Les offres en vigueur sont celles affichées sur le Site au jour de l’enregistrement de la commande, DURIEZ Sandra (abc d’écriture) se réservant le droit de les modifier à tout moment.

Les prix de vente, conformément à l’article L 112-1 du code de la consommation, sont indiqués, pour chacune des offres figurant dans le Site, en euros toutes taxes et participation aux frais de traitement compris.

Toutes les commandes, quelle que soit leur origine, sont payables en euros.

Le montant total dû par le Client est indiqué sur la page de confirmation de commande.

Le prix de vente de l’offre est celui en vigueur au jour de la commande.

En cas de promotion par les prix, DURIEZ Sandra (abc d’écriture) s’engage à appliquer le prix promotionnel à toute commande passée durant la période de la publicité faite pour la promotion.

DURIEZ Sandra (abc d’écriture) se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant au Client l’application du prix en vigueur au jour de la validation de la commande.

Les forfaits de coachings individuels peuvent être renouvelés selon les besoins du client.

Le coût de l’utilisation de la technique de communication à distance utilisée par le Client pour la validation d’une commande, la consultation du Site et le visionnage des contenus en version numérique, restent à la charge exclusive du Client.

Les frais de déplacement (transport, hébergement, restauration) que pourrait impliquer un coaching en face à face restent à la charge exclusive du Client.

Les offres de services présentées sur le site sont valables tant que les produits figurent sur le Site et dans la limite des stocks disponibles.

L’acceptation de l’offre par le Client est validée, conformément au procédé du double clic, par la confirmation de la commande.

Le Client ne peut céder ou transférer les droits qu’il détient en application de ces CGV sauf s’il obtient l’accord préalable et écrit de DURIEZ Sandra (abc d’écriture).

Il est toutefois possible d’offrir les offres à un tiers. Pour cela, il convient de choisir l’offre que le Client souhaite offrir et d’inscrire les coordonnées de la personne à qui elle souhaite offrir l’offre ou de contacter Sandra DURIEZ via la page de vente « Carte-cadeau » pour établir un devis de carte-cadeau. Les cartes-cadeaux sont valables 1 an à compter de la date d’achat.

Pour passer commande, le Client, après avoir rempli son panier virtuel en indiquant les offres sélectionnées, clique ensuite sur le bouton « Acheter » et fournit les informations relatives à la livraison et au mode de paiement.

Avant de cliquer sur le bouton « Commander », le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa commande et son prix total et de revenir aux pages précédentes pour corriger d’éventuelles erreurs ou éventuellement modifier sa commande.

La confirmation de la commande entraîne acceptation des CGV et forme le contrat.

Un courrier électronique accusant réception de la commande et de son paiement est envoyé par DURIEZ Sandra (abc d’écriture) dans les meilleurs délais.

Conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le client s’engage à fournir des éléments d’identification véridiques.

Toute modification de commande par le Client après confirmation de sa commande est soumise à l’acceptation de DURIEZ Sandra (abc d’écriture).

Le contrat de vente est formé au moment de l’envoi par le Client de la confirmation de sa commande.

L’archivage des communications, des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à constituer une copie fidèle et durable conformément à l’article 1360 du code civil. Ces communications, bons de commande et factures peuvent être produits à titre de preuve du contrat.

Le prix est exigible en totalité après confirmation de la commande.

abc d’écriture propose un paiement en plusieurs fois pour certaines offres (voir les conditions directement sur le Site). Le nombre de paiement est indiqué à l’achat ou lors de la signature du contrat avec le Prestataire.

Le Site est doté d’un système de sécurisation des paiements à distance sécurisé par carte, qui repose notamment sur l’utilisation de la technologie SSL de chiffrement et de transfert de données sur le réseau internet.

En cas de défaut de paiement, le Prestataire se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la commande.

Les paiements s’effectuent par tout moyen de paiement autorisé sur les pages de vente : Stripe, virement bancaire, carte bancaire.

Pour le cas particulier des ateliers d’écriture en présentiel, le paiement en espèce le jour de l’atelier est possible.

Dans le cas d’un achat par Stripe, le client est soumis aux conditions d’utilisations de Stripe. Les informations transmises sont chiffrées dans les règles de l’art et ne peuvent être lues au cours du transport sur le réseau. Toute garantie quant à la sécurité de ce système est entièrement de la responsabilité du sous-traitant et ne saurait nous être imputée. Une fois le paiement lancé par le client, la transaction est immédiatement débitée après vérification des informations.

Conformément à l’article L. 132-2 du Code monétaire et financier, l’engagement de payer donné par carte est irrévocable. En communiquant ses informations bancaires lors de la vente, le client autorise le vendeur à débiter sa carte du montant relatif au prix indiqué. Le client confirme qu’il est bien le titulaire légal de la carte à débiter et qu’il est légalement en droit d’en faire usage. En cas d’erreur, ou d’impossibilité de débiter la carte, la vente est immédiatement résolue de plein droit et la commande annulée.

Pour les produits téléchargeables : les produits sont livrés au format électronique sous forme de téléchargements. Le délai de livraison ne peut excéder sept jours ouvrés sauf problème indépendant de la volonté du fournisseur. Le client est seul responsable d’un défaut de livraison dû à une indication erronée de son adresse email lors de la commande.

Aucun remboursement n’est effectué après téléchargement du produit commandé.

A titre d’information et conformément à l’Article L121-21-8 du Code de la consommation, le client reconnaît et comprend que son droit de rétractation ne peut être exercé, conformément à l’alinéa 9, lors de la fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsque ceux-ci ont été descellés par le consommateur après la livraison.

Le délai de rétractation légal est donc nul à partir du moment où le produit commandé est téléchargé.

Le Prestataire s’engage a donner un retour dans les trois mois après la date de début de bêta-lecture indiquée sur le devis. A défaut à fournir, le Prestataire doit fournir une nouvelle date au Client. Dans le cas où cette date se situe plus d’un an après la date de début indiquée sur le contrat, le Client est libre de demander un remboursement.

Le Prestataire s’engage à contacter e Client pour fixer la ou les dates de coachings. Ces dates dépendront de la disponibilité du Client et du Prestataire. 

Abc d’écriture se réserve le droit d’interrompre le programme de coaching des personnes ne respectant pas les règles précisées dans le programme (mise en œuvre des actions, perturbation du déroulement des appels de groupe…)

Dans le cas où un client s’évertuerait à demander un remboursement litigieux, notamment lorsque la demande intervient dans un délai inférieur à la durée de la formation, par exemple, le vendeur se réserve la possibilité d’appliquer la loi conformément à l’Article L121-21-8 du Code de la consommation.

Le vendeur se réserve la possibilité, conformément à l’article L. 122-1 du Code de la consommation, de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.

Dans le cas où un client, déjà insatisfait d’un produit, s’évertuerait à acheter à nouveau des produits et à en demander systématiquement le remboursement, abcdecriture.com se réserve le droit de refuser les demandes litigieuses.

Dans le cas d’un achat via une plateforme de commercialisation, la garantie peut être étendue en fonction des Conditions Générales de Vente propres à cette plateforme.

Il est souligné que les résultats que permettent d’atteindre les produits vendus sur abcdecriture.com sont naturellement tributaires de la bonne application des conseils donnés. La bonne réussite des méthodes exposées et enseignées dépend en partie de l’engagement de l’utilisateur à assimiler les techniques données et de les pratiquer afin qu’elles produisent les résultats escomptés.

Dans le cadre d’un achat groupé de coachings ou de l’achat d’une formule contenant plusieurs sessions de coachings, la totalité du prix sera dû dès lors que le contrat est formé avec le Client, même si celui-ci décide qu’il ne souhaite plus effectuer le nombre de coachings achetés.

Dans l’hypothèse où la responsabilité de DURIEZ Sandra (abc d’écriture) serait retenue au titre de l’exécution du contrat, cette responsabilité serait alors limitée aux seuls dommages matériels directs à l’exclusion de tout dommage indirect et/ou non matériel et en particulier de toute perte de chiffre d’affaire, de bénéfices, de profit, d’exploitation, de renommée, de réputation, d’action contre un tiers, préjudice commercial et/ou économique et autres pertes de revenu. En tout état de cause, il est expressément convenu entre le Client et DURIEZ Sandra (abc d’écriture) que la responsabilité totale de celle-ci n’excédera pas le montant versé par le Client pour la commande concernée.

DURIEZ Sandra (abc d’écriture) ne saurait être tenue pour responsable de toute inexécution totale ou partielle qui aurait pour origine un cas de force majeure, incluant notamment sans que cette liste ne puisse être considérée comme exhaustive, les cas de guerres, de grèves internes ou externes, émeutes, tempêtes, tremblements de terre, inondations, incendies, défaillances techniques, de même que pour tous cas fortuits.

Les données personnelles sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le Site.

En application de l’article L 221-28 du code de la consommation, le Client est informé du fait que le droit de rétractation ne peut être exercé pour certains contrats. L’article L 221-28 du code de la consommation dispose :

• De fourniture d’enregistrements audio ou vidéo ou de logiciels informatiques lorsqu’ils ont été descellés par le consommateur après la livraison ;
• De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;

Pour tous les services de rentrant pas dans ce cadre, DURIEZ Sandra (abc d’écriture) s’engage à procéder aux remboursements mentionnés ci-dessus dans un délai de trois mois, en utilisant le même moyen de paiement que celui que le Client a utilisé pour la transaction initiale.

Les éléments reproduits sur le Site et les documents transmis par DURIEZ Sandra (abc d’écriture) sont la propriété exclusive de DURIEZ Sandra (abc d’écriture), sont protégés par le droit d’auteur et le droit des marques.

Toute reproduction et toute diffusion de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de DURIEZ Sandra (abc d’écriture), exposent les contrevenants à des poursuites judiciaires.

Le client est seul responsable de la consultation, du choix, de l’utilisation et de l’interprétation de la documentation fournie. Notre responsabilité ne peut être mise en cause, tant vis à vis des tiers que du client, pour les conséquences de l’utilisation des résultats des recherches par le client ou d’omissions à la suite d’une recherche infructueuse, défectueuse, partielle ou erronée, ou de la mauvaise utilisation des réponses et textes consultés.

En conséquence, nous ne pourrons être tenus, du fait d’une obligation expresse ou tacite, comme civilement responsables envers le client ou des tiers de quelconque dommage direct ou indirect découlant de l’utilisation des informations et notamment consécutif à une information inexacte ou incomplète, une erreur d’indexation ou un retard de mise en ligne.

En aucun cas, nous ne pourrons être tenus responsables d’un quelconque dommage, de quelque nature que ce soit, notamment perte d’exploitation, perte de données ou toute autre perte financière résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser les produits et services visés aux présentes. En outre, aucune assistance procurée de manière gracieuse dans l’utilisation des produits et services ne peut créer de garantie supplémentaire par rapport aux présentes conditions.

Il est souligné que les résultats que permettent d’atteindre les produits vendus sur abcdecriture.com sont naturellement tributaires de la bonne application des conseils donnés. La bonne réussite des méthodes exposées et enseignées dépend en partie de l’engagement de l’utilisateur à assimiler les techniques données et de les pratiquer afin qu’elles produisent les résultats escomptés.

Abc d’écriture ne garantit pas l’écriture, la correction, la publication du livre du client.

Les CGV sont régies par la loi française.

Pour le cas où l’une des dispositions des CGV serait déclarée illégale ou inapplicable au regard de la législation française en vigueur, il est entendu entre les parties que ceci n’affecterait pas la poursuite des présentes CGV. DURIEZ Sandra (abc d’écriture) devra alors s’efforcer de remplacer lesdites dispositions par de nouvelles dispositions équivalentes conformes à la législation en vigueur.

L’interprétation et l’exécution des présentes relèvent de la compétence des juridictions telles que prévues par la loi.

Toutes les clauses figurant dans les présentes Conditions Générales, ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.

En cas de litige, le client s’adressera en priorité à Sandra DURIEZ (E.I.), pour obtenir une solution amiable. A défaut, tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français.

• Par mail à : abcdecriture@outlook.com
• Par voie postale à : DURIEZ Sandra (abc d’écriture), 55 rue des Girondins, 69007, Lyon, France

Le client doit déclarer tout litige intervenu dans le cadre de sa commande (erreur de téléchargement, impossibilité d’accès au produit, etc.) dans un délai de 7 (sept) jours.

abcdecriture.com et le Discord associé (« L’Antre-Plumes ») comporte des espaces communautaires dans lesquels il est possible de partager un extrait. Abc d’écriture s’engage à ne pas utiliser ni publier les écrits fournis par les membres, sauf accord préalables, mais ne saurait être tenue responsable en cas de plagiat ou de vol de ces extraits par un membre. Il appartient à l’auteur de chaque extrait de protéger ses écrits.

Le Prestataire s’engage, bien évidemment, à la stricte confidentialité des documents, des textes et des extraits de texte envoyés dans le cadre des Services Payants.